Déposée le 16 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVEC SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « RIC – ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVEC SUD domicilié(e) 25 Bd DE PLOMBIERES MARSEILLE 13003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 923 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVEC SUD Mr ANDRE CLAUDE domicilié(e) 25 Bd DE PLOMBIERES MARSEILLE 13003 - France.
La marque RIC – ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIC – ARTS est expirée depuis le 16 juillet 2014.
AVEC SUD a également déposé les autres marques suivantes : NOIR METRO
SARL AVEC SUD - 25 Bd DE PLOMBIERES MARSEILLE 13003 - France - SIREN 441923026
SARL AVEC SUD Mr ANDRE CLAUDE - 25 Bd DE PLOMBIERES MARSEILLE 13003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Produits de l'imprimerie photographies, materiels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux (peintures/encadrés ou non, dessins ; Activités culturelles. Publications de livres. Productions de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisations de conférences d'expositions à buts culturels ou éducatifs authentification d'oeuvres d'arts.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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